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Sydney
12 décembre 2024

Rego : Changement de proprio

3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Auteur
    Messages
  • #9634

    Hello, j’ai vendu mon Van il y a de ça plusieurs semaines déjà et il y a une petite question qui me turlupine l’esprit.
    Le nouveau propriétaire du Van doit normalement faire les démarches pour mettre le Van a son nom sinon il risque une amende, mais voilà, si il décide de ne jamais le faire et ne se fait jamais contrôler et que pendant ce temps il se prend des amendes, le Van est toujours a mon nom ou pas ? Parce que moi après avoir envoyé le papier a l’Etat concerné j’ai aucune preuve de vente du véhicule et si jamais le Van est encore a mon nom je serais amené a devoir me justifier si il y a des amendes impayées non ?
    Merci de vos réponses.

    #99928
    amethystium
    Participant

    Salut,

    De quel état était immatriculé ton van? Dans tout les cas, tu as dû signé un papier feuille carbone avec le nouveau propriétaire (c’est un particulier?) où
    sont écrit le nom de l’ancien et du nouveau propriétaire. Cette feuille a du être signée et si toi tu as fait le geste de l’envoyer par la poste (le cachet de la poste fera office de preuve au niveau de la date), tu n’as pas de souci à te faire, même si lui ne l’envoies pas.
    Après, si tu as des doutes, téléphone au département des transports pour vérifier que le van n’est plus à ton nom.
    Si tu as des questions, n’hésite pas.

    #99929
    peiipito
    Membre

    Salut j’aurais une petite question s’il vous plait ?
    Je revends mon scooter je doit lui faire signer un papier de vente ?
    Ou puis-je me le procurer ?
    Merci D’avance !

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